Ce type d'études (dénommée indicative en Région flamande) se fait généralement sur base volontaire. Elle a pour but de réaliser un screening de la qualité du sol et des eaux souterraines, dans différentes occasions non soumises à obligation. Dans ce cas, le rapport reste confidentiel et n'est pas communiqué à l'autorité compétente.
Bruxelles
Cette étude a pour but de déterminer l'état du sol et des eaux souterraines en mettant en évidence une pollution éventuelle. Le cas échéant, elle en estime l'ampleur et la nature. ESHER est expert en sol a Bruxelles et est agréée pour les etudes de reconnaissance de l'état du sol.
Cette seconde étude a pour but de délimiter verticalement et horizontalement la pollution du sol et/ou de l’eau mise en évidence lors de la reconnaissance de l'état du sol. Elle détermine, s'il y a lieu, l'accroissement de pollution ainsi que le ou les types de pollutions : unique, orpheline ou mélangée. Elle formule ensuite des conclusions motivées quant à l'ampleur et la nature de la pollution, le ou les types de pollutions, le délai de notification à l'IBGE d'une étude de risque ou d'un projet d'assainissement. L'étude détaillée détermine également les mesures de sécurité éventuelles à prendre.
L'objectif de cette étude est d'évaluer les risques engendrés par une pollution du sol pour la santé humaine et pour l'environnement. L'évaluation de ce risque intègre trois dimensions :
- le risque d'exposition des personnes ;
- le risque d'atteinte aux écosystèmes ;
- le risque de dissémination des contaminants.
Elle formule des conclusions motivées quant au caractère tolérable ou non des risques engendrés par la pollution, quant à l'urgence d'une gestion du risque, quant à la nécessité ou non de réaliser un projet de gestion du risque ou éventuellement un projet d'assainissement. Enfin, elle détermine, le cas échéant, les mesures de sécurité ou de suivi à prendre. ESHER est expert en sol à Bruxelles et est agréé pour ces études de risque.
Le rapport technique permet de déterminer la qualité des terres à excaver et d’optimiser leur valorisation à Bruxelles. Les résultats d'analyses sont synthétisés sous forme d’un tableau récapitulatif et d’un plan qui distingue les zones de terres polluées et non polluées. Au plus la caractérisation est fine, au plus une valorisation optimale est possible, évitant un traitement coûteux de terres saines.
Le rapport technique est une obligation pour toute utilisation de terres en tant que remblai en région de Bruxelles Capitale. Il est validé par Bruxelles Environnement.
Il est à noter que le transport de terres vers les régions Flamandes et Wallonnes nécessitent l’établissement d’équivalents à ce rapport technique conformément aux prescriptions en vigueur pour chacune de ces régions (voir sections « Wallonie » et « Flandre »).
Wallonie
ESHER est un expert agréé en gestion des sols pollués sur base du décret sols du 01/03/2018 relatif à la gestion et à l'assainissement des sols. ESHER est enregistré comme « préleveur » conformément à l’AGW relatif à la gestion et à l’assainissement des sols du 06/12/2018.
Cette étude a pour but de vérifier la présence éventuelle d'une pollution et de fournir, le cas échéant, une première description et estimation de l'ampleur de cette pollution.
En cas de dépôts de déchets, ESHER, comme expert sol en Wallonie, détermine la nécessité de réaliser un projet d'assainissement.
Elle a pour objectifs de :
- connaître de manière exacte la nature et le niveau de la pollution et, le cas échéant, établir si elle constitue une menace grave ;
- déterminer la nécessité d'assainir ainsi que les délais dans lesquels l'assainissement devrait avoir lieu ;
- fournir les éléments nécessaires à la réalisation des actes et travaux d'assainissement en délimitant les poches de pollution et le volume de terrain à assainir ainsi que le volume et le pourtour des eaux souterraines à assainir.
Elle décrit et localise de façon détaillée la pollution du sol afin de permettre à l'administration de se prononcer sur la nécessité et les modalités d'un assainissement du terrain. ESHER est expert sol en Wallonie.
Celle-ci est intégrée dans l'étude de caractérisation. En vue d'identifier une éventuelle pollution du sol constituant une menace grave, elle détermine :
- le niveau de risque encouru pour la santé de l'homme et la qualité de l'environnement, en tenant compte de la mobilité éventuelle des polluants et de l'usage du terrain ;
- la nécessité et l'urgence de l'assainissement et, dans l'affirmative, les recommandations quant aux dates auxquelles les actes et travaux d'assainissement doivent être entamés et terminés ;
- les recommandations quant aux mesures de sécurité ou aux mesures de suivi éventuelles.
Le rapport d'étude de risque contient les propositions et recommandations de l'expert.
L’objectif de cette étude est d’évaluer les possibilités de valorisation des terres de déblai (terres excavées), des terres décontaminées, des terres végétales et des terres issues de travaux de voiries en Région Wallonne dans le cadre d’un chantier ou de la sortie de lots de terres issus d’une installation autorisée.
Le rapport de qualité des terres est rédigé selon la méthodologie imposée par le Guide de Référence relatif à la Gestion des Terres (GRGT) du 28/05/2019 et s’inscrit dans le cadre de l’AGW relatif à la gestion et à la traçabilité des terres du 05/07/2018. Cet AGW « Terre » rentre en application le 1er mai 2020.
ESHER se charge de la soumission du rapport de qualité des terres à l’asbl Walterre qui valide le contenu du rapport avant de délivrer le Certificat de contrôle de qualité des terres (CQT).
ESHER est reconnu comme expert sol et préleveur agréé en Wallonie dans le cadre des dispositions du décret sols : n’hésitez pas à nous contacter pour tout conseil ou demande de devis.
Flandre
Lors de la vente d'un terrain sur lequel une activité à risque était/est située, il est souvent nécessaire d'effectuer une étude d’orientation (Oriënterend Bodemonderzoek, OBO) avant de pouvoir demander un certificat de sol valide. Une OBO permet de passer au crible la qualité du sol. Le résultat de cet examen détermine si une étude descriptive des sols (BBO) est nécessaire. Nous effectuons toutes nos études conformément aux procédures standards de l'OVAM. Les études et les rapports sont conformes à toutes les exigences légales et le client peut les soumettre à l'OVAM.
L'étude descriptive des sols (Beschrijvend Bodemonderzoek, BBO) délimite la pollution et estime les risques associés. Un projet d'assainissement peut être lancé sur la base de l'étude descriptive des sols. ESHER est reconnu par le gouvernement flamand comme un expert en assainissement des sols de type II.
Le "technisch verslag" permet de déterminer la qualité des terres à excaver et d’optimiser leur valorisation en Flandre. Les résultats d'analyses sont synthétisés sous forme d’un tableau récapitulatif et d’un plan qui distingue les zones de terres polluées et non polluées. Au plus la caractérisation est fine, au plus une valorisation optimale est possible, évitant un traitement coûteux de terres saines.
Le rapport technique est une obligation en Région Flamande dès que :
- plus de 250 m³ de sol non suspect est excavé et doit être déplacé;
- moins de 250 m³ de sol suspect est excavé, quelle qu'en soit l'utilisation.
Le "technisch verslag" doit être validé par les organismes indépendants agréés Grondbank ou Grondwijzer, auprès desquels ESHER est affilié. C’est sur base de la déclaration de conformité produite par ces organismes que le terrassier en charge des travaux pourra obtenir les autorisations nécessaires au transport des terres.
ESHER réalise ce type d’études dans le cadre d’une évaluation du risque naturel d’inondation par ruissellement concentré lors de l’implantation d’un projet (aléa d’inondation au sens de l’article D.53-2 du Code de l’Eau). Cette étude comprend :
- Une analyse topographique du site avant et après l’implantation du projet ;
- Une note hydrologique comprenant les calculs du volume de temporisation des eaux issues des surfaces nouvellement imperméabilisées ;
- Une étude des écoulements sur le terrain permettant de caractériser les flux d’eau potentiels ;
- Une évaluation sur le caractère à risque du projet à soumettre en termes d’inondations et le cas échant, des propositions de mesures de gestions des eaux pluviales et de ruissellements pouvant être mises en place.
ESHER réalise des tests d’infiltrations visant à mesurer la perméabilité du sol au droit d’un terrain. Également appelée conductivité hydraulique (notée K), ces tests s’appuient sur la Loi de Darcy et permettent de définir l’aptitude du sol à l’infiltration des eaux. Ces types de tests sont requis dans le cadre des articles R.277 et R.279 du Code de l’Eau pour l’évacuation des eaux pluviales et des eaux épurées provenant d’un système d’épuration individuelle.
Le dispositif d’infiltration et de restitution des eaux pluviales dans le sol ainsi que la profondeur d’infiltration sont déterminés lors du test d’infiltration selon la méthode de l’infiltromètre ouvert à double anneau ou bien via l’installation d’un piézomètre.
Les données recueillies sont associées à la topographie, pédologie et géologie du site (observations de terrain et cartes géotechniques). Les résultats des tests sont interprétés avec méthodologie (reproductibilité, microstratification, infiltration verticale ou horizontale) et un rapport est rédigé avec les recommandations nécessaires à la validation du projet auprès aux instances publiques.